Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le jeudi 6 avril 2023 à 20 heures (retransmission en direct sur notre page Facebook).

Ordre du jour

I – Désignation d’un secrétaire de séance.

II – Communications de Monsieur le Maire.

III – Adoption du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022.

IV – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

V – Présentation à l’Assemblée Délibérante de l’état récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2022.

VI – Affaires portées à l’ordre du jour :

1. Adoption du Compte de Gestion 2022 du Receveur Municipal ;
2. Approbation du Compte Administratif 2022 ;
3. Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2022 ;
4. Fiscalité – Fixation des taux d’imposition des taxes locales – Année 2023 ;
5. Fixation des fournitures scolaires, des livres de prix, du budget Bibliothèque Centre de Documentation (BCD), du budget langues étrangères et du budget petit matériel de l’école Gutenberg au titre de l’année 2023 ;
6. Subvention de fonctionnement 2023 à l’OGEC Sainte-Marie/convention contrat d’association ;
7. Reconduction de la participation financière de fonctionnement 2023 de l’école Sainte-Marie par élève domicilié dans les communes avec lesquelles la commune a conclu des accords de réciprocité ;
8. Subventions 2023 allouées aux associations de droit privé ;
9. Octroi d’une aide exceptionnelle au Secours Populaire Français (urgence séisme Turquie/Syrie) ;
10. Subvention exceptionnelle au Tennis-Club de Verlinghem ;
11. Subvention 2023 allouée au CCAS de Verlinghem ;
12. Vote du Budget Primitif 2023 ;
13. Mise en œuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille de transfert de maîtrise d’ouvrage et de participation financière dans le cadre de travaux d’enfouissement des réseaux aériens des rues des Lilas/Bleuets/Rosiers ;
14. Cimetière communal : fourniture de plaques pour les columbariums ;
15. Organisation d’accueils de loisirs d’été pour adolescents : fixation des tarifs d’inscription ;
16. Modification du dispositif d’aide financière à la formation BAFA (formation générale) ;
17. Recours au bénévolat ;
18. Régime indemnitaire des travaux supplémentaires ;
19. Projet de création d’un syndicat intercommunal à vocation unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants. Avis du conseil municipal sur le projet de périmètre et sur les statuts du nouvel EPCI ;
20. Débat sur la protection sociale des agents.

VII - Questions diverses.