Salle conseil municipal 260922

Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le jeudi 18 décembre 2025 à 20 heures (retransmission en direct sur notre page Facebook).

DEROULEMENT DE LA SEANCE

I – Désignation d’un secrétaire de séance.
II – Communications de Monsieur le Maire.
III – Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025.
IV – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
V – Affaires portées à l’ordre du jour :
     1.    Autorisation à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ;
     2.    Adoption des tarifs des concessions de terrain, de columbarium, cavurnes, dépôt d’urne cinéraire et dispersions de cendres funéraires au cimetière communal à compter du 1er janvier 2026 ;
     3.    Adoption des tarifs de location des salles municipales à compter du 1er janvier 2026 ;
     4.    Adoption des tarifs d’inscription aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement à compter du 1er janvier 2026 ;
     5.    Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) ;
     6.    Achat de dictionnaires pour les élèves entrant en 6ème ;
     7.    Création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement. Postes animateurs voir nombre de postes ;
     8.    Organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : périodes et modalités de fonctionnement 2026 ;
     9.    Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2024 du SIVOM Lompret-Pérenchies-Verlinghem ;
   10.  Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2024 du SIDEN-SIAN sur le service public de l’eau et de l’assainissement et sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement ;
   11.  Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2024 du SIVOM Alliance Nord-Ouest ;
   12.  Avis du conseil municipal sur la demande d’affiliation volontaire du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois au CDG59.
VI - Question diverses.