Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le jeudi 4 avril 2024 à 20 heures (retransmission en direct sur notre page Facebook).

Ordre du jour

I – Désignation d’un secrétaire de séance.
II – Communications de Monsieur le Maire.
III – Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023.
IV – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
V – Présentation à l’Assemblée Délibérante de l’état récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2023.

VI – Affaires portées à l’ordre du jour :

1. Adoption du Compte de Gestion 2023 du Comptable Public ;
2. Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2023 ;
3. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 ;
4. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 ;
5. Fixation des fournitures scolaires, des livres de prix, du budget Bibliothèque Centre de Documentation (BCD), du budget langues étrangères et du budget petit matériel de l’école Gutenberg au titre de l’année 2024 ;
6. Subvention de fonctionnement 2024 à l’OGEC Sainte-Marie / convention contrat d’association ;
7. Reconduction pour l’année 2024 de la participation financière de fonctionnement de l’école Sainte-Marie par élève domicilié dans les communes avec lesquelles la Commune a conclu des accords de réciprocité ;
8. Subventions allouées aux associations de droit privé pour l’année 2024 ;
9. Subvention exceptionnelle allouée à l’association Tennis-Club de Verlinghem ;
10. Subvention allouée au CCAS de Verlinghem pour l’année 2024 ;
11. Vote du Budget Primitif 2024 et application de la fongibilité des crédits ;
12. Mise en œuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille de transfert de maîtrise d’ouvrage et de participation financière dans le cadre de travaux d’enfouissement des réseaux aériens des rues des Lilas/Bleuets/Rosiers ;
13. Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) ;
14. Mise à disposition du service de « Conseil en énergie partagé/Économe de flux » proposé par la Métropole Européenne de Lille ;
15. Indemnisation des interventions périscolaires des enseignants de l’enseignement public dans le cadre d’une activité accessoire ;
16. Attribution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents municipaux ;
17. Décision soumettant les travaux de ravalement de façade à autorisation d’urbanisme sur l’ensemble de la commune ;
18. Décision instituant le permis de démolir sur l’ensemble de la commune ;
19. Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR). Bilan de la concertation et arrêt de la cartographies des ZAEnR.

VII - Questions diverses.