Calendrier du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le jeudi 3 avril 2025 à 20 heures (retransmission en direct sur notre page Facebook).

DEROULEMENT DE LA SEANCE

I – Désignation d’un secrétaire de séance.
II – Communications de Monsieur le Maire.
III – Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024.
IV – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
V – Affaires portées à l’ordre du jour :

1. Adoption du Compte Financier Unique 2024 ;
   
2. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 ;
   
3. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025 ;
   
4. Dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les jeunes agriculteurs ;
   
5. Fixation des fournitures scolaires, des livres de prix, du budget Bibliothèque Centre de Documentation (BCD), du budget langues étrangères et du budget petit matériel de l’école Gutenberg au titre de l’année 2025 ;
   
6. Subvention de fonctionnement 2025 à l’OGEC Sainte-Marie / convention contrat d’association ;
   
7. Reconduction pour l’année 2025 de la participation financière de fonctionnement de l’école Sainte-Marie par élève domicilié dans les communes avec lesquelles la Commune a conclu des accords de réciprocité ;
   
8. Subventions allouées aux associations de droit privé pour l’année 2025 ;
   
9. Subvention exceptionnelle allouée à l’association Tennis-Club de Verlinghem ;
   
10. Subvention allouée au CCAS de Verlinghem pour l’année 2025 ;
    
11. Subvention exceptionnelle Secours Populaire Français Mayotte ;
    
12. Vote du Budget Primitif 2025 ;
    
13. Apurement du compte 275 – Dépôts et cautionnements versés ;
    
14. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention d’attribution de subvention d’investissement avec la Métropole Européenne de Lille relative à la production d’énergies renouvelables dans le cadre des travaux de rénovation de la salle de sport du complexe sportif R. Werquin ;
    
15. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention d’attribution de subvention d’investissement avec la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours « équipements sportifs » dans le cadre des travaux de rénovation de la salle de sport du complexe sportif R. Werquin ;
    
16. Adoption des tarifs d’inscription pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement pour adolescents pour juillet/août 2025 ;
    
17. Cessions d’emprises foncières à la MEL pour l’aménagement du bois de Verlinghem dans le cadre du projet des Portes des Belles Terres ;
    
18. Dispositif d’aide financière à la destruction de nids de frelons asiatiques ;
    
19. Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat Mixte Nord–Pas-de-Calais Numérique ;
    
20. Création d’un poste d’agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement ;
    
21. Création d’un emploi permanent ;
    
22. Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification du PLU3 de la Métropole Européenne de Lille ;
    
23. Plan Communal de Sauvegarde.

VI - Questions diverses.