Salle conseil municipal 260922

Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le mercredi 29 avril 2026 à 20 heures (retransmission en direct sur notre page Facebook).

I – Désignation d’un secrétaire de séance.
II – Communications de Monsieur le Maire.
III – Adoption des procès-verbaux des séances des 4 et 21 mars 2026.
IV – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
V – Affaires portées à l’ordre du jour :
      1.     Adoption du règlement intérieur du conseil municipal ;
      2.     Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés ;
      3.     Fixation des fournitures scolaires, de livres, du budget Bibliothèque Centre de Documentation (BCD), du budget langues étrangères et du budget petit matériel de l’école Gutenberg au titre de l’année 2026 ;
      4.     Subvention de fonctionnement 2026 à l’OGEC Sainte-Marie / convention contrat d’association ;
      5.     Reconduction pour l’année 2026 de la participation financière de fonctionnement de l’école Sainte-Marie par élève domicilié dans les communes avec lesquelles la Commune a conclu des accords de réciprocité ;
      6.     Subventions allouées aux associations de droit privé pour l’année 2026 ;
      7.     Subvention exceptionnelle allouée à l’association Tennis-Club de Verlinghem ;
      8.     Subvention allouée au CCAS de Verlinghem pour l’année 2026 ;
      9.     Application d’une tarification supplémentaire pour les inscriptions tardives et les non-inscriptions à la restauration scolaire ;
    10.     Vote du Budget Primitif 2026 ;
    11.     Prise en charge financière des fêtes communales du 1er juillet 2026 au 9 juillet 2026 ;
    12.     Désignation de représentants du Conseil Municipal à l’agence d’ingénierie départementale iNord ;
    13.     Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Proposition des commissaires au Directeur régional/départemental des Finances publiques ;
    14.     Désignation du représentant du conseil municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Métropole Europénne de Lille ;
    15.     Jury criminel. Constitution de la liste préparatoire de la liste des jurés de la cour d’assises du Nord pour l'année 2027 – Tirage au sort à partir de la liste générale des électeurs de la commune.
VI - Questions diverses.