Salle conseil municipal 260922

Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le jeudi 2 avril 2026 à 20 heures (retransmission en direct sur notre page Facebook).


I – Désignation d’un secrétaire de séance.
II – Communications de Monsieur le Maire.
III – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
IV – Affaires portées à l’ordre du jour :
1.     Création des commissions municipales, fixation du nombre de membres et désignation des membres ;
2.     Détermination du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
3.     Election des Conseillers Municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
4.     Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres ;
5.     Création de la commission de délégation de service public et conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres ;
6.     Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public ;
7.     Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil de l’Ecole publique Gutenberg ;
8.     Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil de l’OGEC Sainte-Marie ;
9.     Désignation d’un Conseiller Municipal correspondant sécurité routière ;
10.  Désignation d’un Conseiller Municipal correspondant défense et sécurité civiles ;
11.  Désignation des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) situé à Marquette-Lez-Lille ;
12.  Election des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au sein comité syndical du SIVOM Alliance Nord-Ouest ;
13.  Election des représentants du Conseil Municipal au sein du comité syndical du SIVOM Lompret-Pérenchies-Verlinghem ;
14.  Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants ;
15.  Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux.
V - Questions diverses