Calendrier du conseil municipal

Salle conseil municipal 260922

Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Les séances sont ouvertes à tous. 

La prochaine séance se déroulera le jeudi 8 décembre à 20 heures.


DEROULEMENT DE LA SEANCE


I – Désignation d’un secrétaire de séance.

II – Communications de Monsieur le Maire.

III – Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022.

IV – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

V – Affaires portées à l’ordre du jour :

  1. Admission en créances éteintes ;
  2. Décision Modificative n° 3 ;
  3. Autorisation à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ;
  4. Adoption des tarifs des concessions de terrain, de columbarium, dépôt d’urne cinéraire et dispersions de cendres funéraires au cimetière communal à compter du 1er janvier 2023 ;
  5. Adoption des tarifs de location des salles municipales à compter du 1er janvier 2023 ;
  6. Adoption des tarifs d’inscription aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement à compter du 1er janvier 2023 ;
  7. Cession d’emprises foncières et demande de classement de voies à la Métropole Européenne de Lille ;
  8. Création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement ;
  9. Organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : périodes et modalités de fonctionnement 2023 ;
  10. Avis du Conseil Municipal sur le plan de mobilité de la Métropole Européenne de Lille ;
  11. Motion du Conseil Municipal concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population ;
  12. Avis du Conseil Municipal sur le retrait de la ville de Lambersart du SIVOM Alliance Nord-Ouest ;
  13. Avis du Conseil Municipal sur le rapport d’activités 2021 du SIVOM Lompret-Pérenchies-Verlinghem.

VI - Questions diverses.